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Solutions énergétiques

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Mentions Légales

1. Identité de l'entreprise

Dénomination sociale : Abeco

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Capital social : 50 000 €

Siège social : 123 Avenue de l'Énergie, 75001 Paris, France

Numéro RCS : Paris B 123 456 789

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

Numéro de téléphone : 01 84 80 18 55

Email : contact@abeco.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Jean Dupont, en sa qualité de Président de la société Abeco.

3. Hébergeur du site

Nom : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 09 72 10 10 10

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Abeco (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de la société Abeco ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société Abeco.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

La société Abeco s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Les informations recueillies sur le site font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre aux demandes des utilisateurs, à leur fournir les services demandés et à les tenir informés des offres de service de la société Abeco.

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données les concernant. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement des données, les utilisateurs peuvent contacter le responsable du traitement à l'adresse email suivante : rgpd@abeco.fr.

6. Cookies

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7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : contact@abeco.fr.

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